lundi 4 août 2014

Archéologie : qui détient les droits sur tous les objets trouvés ?

L'article suivant nous permet de réfléchir à ce problème... oui, si quelqu'un découvre sur son terrain des objets datant des temps anciens, peut-il être considéré comme en étant le propriétaire légitime ? ou bien, s'il en tire un quelconque intérêt financier doit-il être considéré tel un voleur / pilleur ?
 
article complet accessible sous le lien suivant :
 
Le tribunal a choisi de condamner cet aviculteur marnais... à tort ou à raison ???
 
D'une part si nous considérons que le viticulteur est propriétaire de son terrain, il est logiquement aussi propriétaire de ce qu'il y découvre... la justice n'a donc pas le droit de le spolier parce que les objets découverts sont anciens...
D'autre part il est vrai que la région est très riche de vestiges anciens... et priver l'humanité de tels souvenirs peut être considéré tel un crime...
 
Mais bon, puisqu'il s'agit des douaniers... peut-être est-il condamnable juste pour exportation sans avoir fait la moindre déclaration au préalable et/ou sans avoir déclaré les sommes perçues ;)...
 
Affaire à piocher car l'article, malheureusement, n'explique nullement la présence des "douanes" dans cette affaire...
 
Alors ????

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